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Accessibilité et maintenance

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L’Éditeur vérifie l’absence de contenu illicite en acceptant les liens ou références figurant dans son Site. Toutefois, l’Éditeur n’a aucune influence sur l’évolution de la conception des sites vers lesquels pointent les liens de son propre site web, l’entreprise ne peut accepter aucune responsabilité pour le contenu de ces sites. Si l’Éditeur devait avoir connaissance d’un contenu illégal sur les pages liées / référencées, ces liens seraient supprimés du Site. Le même principe s’applique pour les entrées de tiers dans les livres d’or, les forums de discussion et les listes de diffusion ouverts par l’Éditeur.

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Les informations présentées sur ce site ne sont pas contraignantes et ne sont proposées qu’à titre informatif. Malgré une rédaction minutieuse des informations publiées sur ces pages, l’Éditeur ne peut en garantir l’exactitude, la qualité, la mise à jour ni l’exhaustivité. Les actions en responsabilité contre l’Éditeur, qui se réfèrent à la nature matérielle ou immatérielle des dommages causés par l’utilisation ou la non-utilisation des informations ou l’utilisation d’informations erronées et incomplètes, sont fondamentalement exclues, pour autant qu’il n’y ait dans le chef de l’Éditeur aucune négligence intentionnelle ou grave.

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Droit d’auteur / droit des marques / propriété intellectuelle

Dans toutes ses publications, l’Éditeur s’efforce de respecter les droits d’auteur des éléments graphiques, fichiers sonores, séquences vidéo et textes exploités, d’utiliser ses propres éléments graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes ou d’avoir recours à des éléments graphiques, fichiers sonores, séquences vidéo et textes du domaine public. Toutes les marques et marques déposées citées dans l’offre Internet ou éventuellement protégées par des tiers sont soumises sans restriction aux dispositions applicables du droit des marques et aux droits de possession de leurs propriétaires officiels respectifs. Une marque citée sans autre précision ne signifie pas qu’elle n’est pas protégée par les droits de tiers. Le copyright des objets publiés et créés par l’Éditeur reste la propriété exclusive de ce dernier. Toute reproduction ou utilisation des graphiques, fichiers sonores, séquences vidéo et textes dans d’autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans le consentement explicite de l’Éditeur.

Validité juridique de cette exonération de responsabilité

Si des parties ou des formulations isolées des présentes mentions légales devaient être entachées de nullité, les autres parties resteraient valables ; dans la mesure du possible, la partie entachée de nullité sera interprétée par les parties contractantes de façon à rester le plus proche possible de l’objectif initial de la formulation entachée de nullité.